⚖️ Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Facturation et Encaissement des Prestations

Selon les projets, les prestations proposées sur ce site sont facturées et encaissées :

• soit par Bretagne Web Studio (entreprise individuelle, SIRET 98964490100013) ;
• soit, pour les prestations réalisées dans le cadre d'un contrat de portage salarial, par CENOLIA PORTAGE — SAS au capital de 31 000 €, siège social : 6 rue Albert Einstein, ZA Esprit 1, 18000 Bourges. SIRET : 487 749 038 00039 — RCS Bourges 487 749 038. N° TVA intracommunautaire : FR89 487 749 038. Président : Loïc Lainé. Contact : contact@cenolia.com — 02 48 21 58 43.

L'entité en charge de la facturation est précisée sur le devis et la facture correspondant à chaque projet.

2. Directeur de Publication

La directrice de la publication est Marianne Martin, représentante légale de Bretagne Web Studio (entreprise individuelle).

3. Hébergement

Ce site est hébergé par un prestataire professionnel respectant les standards de sécurité et de performance.

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à Bretagne Web Studio ou à ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Bretagne Web Studio.

5. Collecte et Traitement des Données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous collectons et traitons vos données personnelles de manière transparente et sécurisée.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

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7. Responsabilité

Bretagne Web Studio s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

8. Liens Externes

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9. Droit Applicable

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10. Contact

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